VEGA ASSUR

1-Votre responsabilité pour les dommages causés à l’engin

Lorsque vous louez du matériel ou un engin, vous vous engager vis-à-vis du loueur d’une part à l’utiliser dans des conditions normales et d’autre part à le lui rendre en bon état à la fin de la période de location.
Donc si l’on exclut le vice de fabrication par exemple (qui est imputable au loueur) tout dommage ou disparition du matériel restera à votre charge (renversement, collision, vol, incendie...) y compris lors du déplacement du matériel, son montage ou son démontage si ces prestations sont à votre charge.  

Comment vous assurer ?
Pour les dommages subis par le matériel loué, seul un contrat d’assurance bris de machine peut vous protéger efficacement.
Deux solutions s’offrent à vous :

• Soit le propriétaire du matériel (le loueur) a souscrit un tel contrat et il peut alors vous en proposer le bénéfice (Attention, dans ce cas vérifiez dans les conditions générales du contrat de location, que l'assureur a renoncé à l'exercice de tout recours contre les utilisateurs, faute de quoi cette garantie serait inopérante pour vous en tant que locataire) ;
• Soit vous souscrivez un contrat bris de machine ou un équivalent pour la durée de la location ou de son utilisation.

2-Votre responsabilité pour les dommages causés au tiers

En d’autres termes, votre responsabilité est engagée lorsque le matériel loué occasionne des dommages à des tiers (par exemple : un voisin, un passant, un autre entrepreneur, un maître d’ouvrage, etc.)

Comment vous assurer ?
S’il s’agit d’un engin automoteur, il est soumis à l’assurance légale obligatoire automobile, vous devrez donc vérifier que ce risque est bien couvert par le contrat du loueur ou, à défaut, par votre propre contrat d’assurance responsabilité civile.
Enfin, il vous faudra vérifier que votre contrat responsabilité civile exploitation n’exclut pas les conséquences de votre responsabilité en raison de l’utilisation de l’engin en tant qu’outil.

Attention :

LOUER OU EMPRUNTER = Mêmes risques pour votre Entreprise !!!